Newsletter N°4

17 avril 2020 Association

Publié par Thierry AVALE

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Bonjour,

Ce numéro 4 est agrémenté de nombreux sujets, sérieux ou plus légers :

Incidence de la pandémie de Covid-19 sur l’assurance des acteurs du BTP – article rédigé par Bertrand Mousselon B02, gérant du cabinet CREA, vice-président Ain-Rhône de notre Groupement,
Une annonce pour l’après-confinement (on y croit)
Méta-principes et systémie – par Patrick Baranger B79, gérant du cabinet de conseil éponyme
Focus sur l’activité du Club ETP Voyages – par Jean-François Cabut TP68, administrateur du Groupement,
Conference-calls (in English), à confronter à ton vécu,
Et la citation du jour

J’espère que tu apprécieras la variété de ces articles. N’hésite pas à réagir sur notre adresse générique : etp.rhone.alpes@gmail.com .

Prend soin de toi et de tes proches et retrouvons-nous bientôt.

Bien à toi

Thierry Avale TP91

Président du Groupement régional E(S)TP Rhône Alpes

Incidence de la pandémie de COVID-19 sur l’assurance des acteurs du BTP

ANALYSE DU RISQUE

L’objectif partagé par l’ensemble des acteurs de la construction est d’endiguer la propagation du COVID 19 et ce, malgré l’activité conjointe d’hommes, inhérente au processus d’édification d’un ouvrage.

Les risques attachés à la pandémie du COVID 19 tournent autour de deux problématiques :

Contaminer
Être contaminé

Le risque est le produit d’un aléa par un enjeu.
L’aléa tient en la contamination.
L’enjeu est le capital santé des travailleurs et de leurs proches.
La norme ISO 31000 sur le management du risque propose différents modes de traitement du risque. Il peut s’agir de :

refuser le risque en décidant de ne pas démarrer ou poursuivre l'activité porteuse du risque,
saisir une opportunité, accepter le risque,
éliminer la source de risque,
réduire la fréquence,
réduire les enjeux,
un partage du risque avec une ou plusieurs autres parties (incluant des contrats et un financement du risque), transfert du risque.

ATTENTION : le traitement d’un risque peut engendrer de nouveaux risques.

Appliqué au COVID 19 :

Réduire l’aléa de la transmission tient donc dans la réduction des contacts et rapprochements entre personnes.
Réduire l’enjeu implique donc de ne pas exposer directement ou indirectement des personnes sensibles.

Le GUIDE DE PRÉCONISATION DE SÉCURITÉ SANITAIRE POUR LA CONTINUITÉ DES ACTIVITÉS DE LA CONSTRUCTION EN PÉRIODE D’ÉPIDÉMIE DE CORONAVIRUS COVID-19 établi par l’OPPBTP du 2 avril 2020 avec l’appui de la CAPEB, de la FFB et des organisations syndicales du BTP est un outil de prévention.

Ce document semble être un compromis a minima quand bien même certaines dispositions pourraient paraître déjà lourdes de conséquence, voire incompatibles, en terme de productivité sur les chantiers.

INCIDENCES SUR LES OPERATIONS
L’article L.4531-1 du code du travail prescrit au maître d’ouvrage, au maître d’œuvre et au coordonnateur de mettre en œuvre les principes généraux de prévention, lors des différentes phases de l’opération, afin d’assurer notamment la protection des travailleurs évoluant sur un chantier de bâtiment ou de génie civil.
Les articles L.4121-1 et L.4121-2 du Code du travail imposent aux entrepreneurs d’assurer la sécurité de leurs salariés intervenant sur le chantier, et, pour ce faire, de mettre en œuvre les mesures de sécurité nécessaires.
La mise en place des mesures de prévention du COVID-19 impacte l’ensemble des acteurs du BTP. La poursuite ou la reprise des chantiers doivent faire l’objet d’une préparation visant à prendre en compte pour chaque tâche, l’incidence des mesures de prévention propre au COVID-19 et respectant les règles de prévention « classiques ».

Le référent COVID 19
Le référent COVID-19 est une nouvelle fonction introduite par l’OPPBTP. Elle est définie comme :
La personne chargée notamment du suivi du renforcement des mesures d’hygiène et de la coordination des mesures de gestion.

Identifier les personnes aptes
Les personnes sensibles au sein de chaque entreprise doivent être identifiées.
Les personnes confinées au côté de personnes sensibles doivent également être identifiées. Elles ne peuvent être exposées à l’aléa non nul de contamination du chantier puis rentrer en milieu confiné avec des personnes sensibles.
L’ensemble de ces personnes ne peut reprendre une activité autre que le télétravail.

Conseil CREA : La liste des personnes retenues pour une activité de chantier doit être adressée pour validation à la médecine du travail.
Chaque personnel de chantier doit confirmer ne pas être confiné avec une personne sensible.

Adaptations contractuelles
Toutes ces mesures ont une incidence certaine sur les conditions d’exécution des marchés de chaque intervenant.
Une fois les mesures et leur mise en œuvre définies, elles doivent être contractualisées au travers d’un avenant.

Conseil CREA : pour le donneur d’ordre, introduire des pénalités contractuelles dissuasives en cas de non respect constaté d’une mesure.

La mission de référent COVID 19 doit être définie de façon claire et précise :

Contenu des prestations,
Moyens coercitifs
Régularité des contrôles
Obligation de moyen
Assurance et garanties

INCIDENCES EN MATIERE D’ASSURANCE DES ACTEURS DU BTP
Différentes polices d’assurance sont susceptibles d’être impactées par les conséquences du COVID 19.

Faute Inexcusable de l’employeur
La faute inexcusable de l’employeur correspond au manquement de ce dernier à son obligation de sécurité de résultat révélé par un accident du travail ou une maladie professionnelle.
La Caisse fait l’avance des frais. Elle paie les condamnations au profit du salarié. Ensuite la Caisse se retourne contre l’employeur ou sa caisse d’assurance. Il s’agit là d’une action récursoire. Elle demande le remboursement des préjudices. Il faut savoir que la majoration de rente due à la faute inexcusable est servie toute la vie. C’est pourquoi la Caisse va faire un calcul par capitalisation. L’employeur devra rembourser la Caisse en une fois.
Cette responsabilité est assurée par une garantie spécifique gérée dans les contrats de Responsabilité Civile Exploitation ou RC générale.

Responsabilité Civile Professionnelle ( ingénierie , conseil )
L’activité de référent COVID-19 est une activité nouvelle.
Tout intervenant chargé de cette mission doit avoir préalablement validé avec son assurance de responsabilité professionnelle la possibilité et les conditions de garantie de cette mission.

Responsabilité Civile vis-à-vis des tiers
La responsabilité civile impose à toute personne de réparer les dommages causés à une victime de son fait, de celui des personnes dont elle doit répondre ou des choses dont elle a la charge.
Pour engager la responsabilité civile d’un tiers, il est nécessaire pour la victime :

De démontrer son préjudice,
La faute du débiteur présumé
Le lien direct entre la faute et le préjudice

Les entreprises sont tiers l’une vis-à-vis de l’autre.
Les entreprises sont responsables de leurs préposés vis-à-vis des tiers.
Si un salarié d’une entreprise contamine, dans le temps de l’exercice de sa fonction, un tiers, la responsabilité de l’entreprise pourra être retenue ; de même, si le salarié contamine un proche avec lequel il est confiné.
Le non respect des recommandations du guide OPPBTP pourra constituer une faute.

Polices de chantier TRC
La police Tous Risques Chantier garantit, dans certaines conditions contractuellement définies, les dommages à l’ouvrage avant réception.
Le risque de contamination de personnes n’est pas garanti.
Elle est souscrite le plus souvent par le Maître d’Ouvrage.
Une condition de ces polices réside dans la durée du chantier.
En cas d’arrêt de chantier, les mesures de protection doivent être prises ; une déclaration doit être faite par le souscripteur du contrat TRC (le Maître d’Ouvrage).
Certains assureurs accordent un délai complémentaire, sans déclaration préalable.

Soirée campagnarde à Chatillon le 27 juin

Jean-Jacques Mousselon B75 et son épouse Chantal nous invitent à leur traditionnelle soirée campagnarde à Chatillon d'Azergues le 27 juin à partir de 18h.

Après cette période de confinement, nous aurons plaisir à nous retrouver. L'événement est en ligne sur le site de la SID ESTP. Les inscriptions sont ouvertes. Comme tous les événements, cette soirée est ouverte à tous, cotisants et non-cotisants. Conjoints et enfants sont aussi les bienvenus.

Lien vers l'événement

Méta-Principes et Systémique

La systémie des organisations, des institutions, des familles s’appréhende à partir des méta-principes, ceux qui englobent et s’imposent aux autres, que nous ne pouvons ignorer. Ensuite nous pouvons distinguer les différents systèmes et chaque système à ses lois, sa dynamique : le premier méta-principe, celui de la réalité, nous le rappelle. Et même si nous retrouvons ensuite dans chaque système des principes qui se ressemblent et même parfois se confondent, ce ne sont pas les mêmes. Certaines dynamiques peuvent également être communes aux différents systèmes, par exemple : un système, quelque qu’il soit, devient chaotique si les règles qui le régissent ne sont pas appliquées et alors son existence est menacée.
Nous pouvons dénombrer trois méta-principes :

le 1er : le principe de réalité : ce qui a été et, ce qui est, doivent être reconnus
le 2ème : le principe de priorité du système sur l’individu = préservation du système
le 3ème : le principe d’équilibre entre donner et recevoir

Systémique Familiale ou Systémique d’Entreprise

Comme nous l’avons vu, les méta-principes, réalité, priorité du système, équilibre entre donner et recevoir, s’imposent à tous les systèmes, ce sont des lois d’airain. Les principes supérieurs sont eux de deux sortes : ceux liés à la famille sont intemporels, liés au sang, ceux liés aux organisations sont temporels, liés à des contrats ou règles. Il y a quand même un ordre.
Le 1er système auquel nous appartenons est notre famille biologique. Ensuite nous allons appartenir à différents systèmes, culturels, éducatifs, associatifs, mais toujours concomitamment à notre système familial. Rentrer dans une entreprise, c’est rentrer dans un nouveau système et ce sont les lois et les règles de ce nouveau système qui vont régir et animer l’organisation générale, notre contrat lui régit le particulier. Comme notre système familial est toujours présent en parallèle, ainsi qu’éventuellement d’autres systèmes, une des grandes lois, 2ème méta-principe, rentre en jeu : chaque système tend à se protéger lui-même et peut entrer, par nécessité de sa propre survie, en conflit avec les autres systèmes, mêmes les plus amicaux. C’est-à-dire que les lois et règles du nouveau système entreprise peuvent rentrer en conflit avec des lois du système familial, par exemple un conflit de valeur. C’est en cela que nous pouvons voir en entreprise des problèmes familiaux interférer lorsque, par exemple, une personne projette, inconsciemment, sur son supérieur l’image de son père avec qui il est en conflit. C’est pourquoi une demande de médiation systémique en entreprise ne peut être demandée que par un directeur, un responsable de service…, pour le bien de l’entreprise.

Nous savons que notre naissance entraîne l’appartenance, le rang et la place, dans une famille, avec les corollaires que sont l’égalité d’appartenance entre les membres et la non-exclusion. Dans une entreprise la date d’entrée donne l’ancienneté, le contrat l’appartenance. Le contrat, et ses avenants au cours du temps, explicite notre fonction et notre position hiérarchique.
Le système entreprise est animé par 2 courants que nous pouvons qualifier de fonctionnel et d’opérationnel. Le fonctionnel c’est l’objet social et les contrats passés avec les membres. Il est juridique et, théoriquement, ne laisse pas de place à l’interprétation. L’opérationnel c’est le contrat d’entreprise, le plan, les objectifs qui peuvent être quantitatifs (CA, résultats, croissance géographique …) et qualitatifs (égalité homme-femme, conscience sociétale...). Le courant opérationnel met en œuvre le comment on arrive au but fixé, c’est l’âme de l’entreprise, son ADN, il anime l’ensemble. C’est une savante alchimie entre le savoir, le savoir-faire, le savoir être, alchimie entre les forces personnelles et les forces collectives. Comment conjuguer tout cela pour avancer le plus efficacement et aussi le plus harmonieusement possible. On dirait aujourd’hui comment préserver le droit des actionnaires et celui des salariés, comment être rentable et avoir un impact sociétal, comment exploiter des ressources naturelles en étant quand même engagé dans l’environnement, comment contribuer de façon positive, pour le bien du plus grand nombre, à la société.
C’est en cela que le respect de certains principes, engagement, double hiérarchie, résultats, compétence, réalisation individuelle, influences extérieures…, aident à atteindre le but qu’est la création de valeur. Mais cette dernière est-elle seulement matérielle ? Ces principes seront détaillés par la suite ;

Les principes systémiques opérationnels

L’entreprise en tant qu’unité économique de production, de biens ou de services, à but commercial, est performante, compétitive, attractive et pour le rester elle est « agile », ce qui peut se traduire par : « remise en question permanente ». Performance rimant également avec compétence, nous partons du principe que la compétence est présente à chaque niveau de l’entreprise, et chaque niveau a ses critères de compétence propres, non comparables. Les principes s’appliqueront alors en priorités par niveau et, par extension à l’ensemble. Ce qui n’écarte pas et même oblige à la formation, l’amélioration continuelle, permanente.
L’engagement de son personnel est sa priorité. L’engagement se voit, il se traduit par des actes qualitatifs et quantitatifs, c’est l’externalisation de l’envie du salarié de s’investir. Mais est-ce pour son entreprise, pour son métier ou pour les deux ? Est-ce un engagement aveugle ou réfléchi ? La notion d’engagement est très subjective, dépend de la ligne managériale impulsée par la hiérarchie, de l’état d’esprit attendu, différent d’une société à une autre. Si l’engagement est purement contractuel, si l’entreprise ne fait pas « vibrer » la personne, cette dernière ne se sentira pas liée, appartenir. L’engagement se défini et n’est pas à sens unique.
Ensuite l’entreprise reconnaît-elle la « double hiérarchie » ou la « hiérarchie cachée, dite d’influence » ? Cette influence de celui qui sait, qui a de l’expérience, dont on recherche l’avis et qui est capable de rassembler ou diviser sur un projet. Cette hiérarchie joue un rôle de conseil occulte, de sage et connaît son pouvoir. C’est celle qui fait les rois ou, les défait. La connaître est important, en tenir compte ou pas est du domaine de la stratégie managériale, ignorer son rôle c’est se couper d’une source.

La compétence et l’engagement des personnes sont des facteurs favorisant la pérennité de l’entreprise. Le résultat, lui, c’est le juge de paix, mais à qui l’attribuer ? Est-il le fruit d’un travail individuel, collectif, est-il dû à une équipe commerciale performante, à une équipe technique efficace, est-il dû à une compétence pointue d’une personne, à la cohésion d’un service ?
Le résultat participe à la préservation du système et cette préservation passe nécessairement avant la réalisation individuelle. Reconnaitre la contribution de chacun aide à cette réalisation individuelle, qui contribue à l’engagement. C’est une boucle vertueuse où les personnes se sentant reconnues dans leur individualité travaillent pour un système qui en retour leur permet de vivre et d’évoluer.
L’entreprise dans sa politique interne répond à un environnement extérieur. Acteur de cet environnement, elle l‘influence et le subit dans le même temps. Quelle stratégie met-elle en place face à ces influences extérieures, multiples, changeantes, qui influent sur sa politique interne donc sur son personnel, son commercial, ses techniques, ses instruments financiers ?
Nous le voyons il faut tenir compte de tous ces principes. Si la compétence, l’engagement, la reconnaissance des différents « courants » comme la double hiérarchie, le résultat, la réalisation individuelle, les influences extérieures sont des paramètres importants, il est illusoire de vouloir hiérarchiser.
Un système entreprise est plus qu’un subtil équilibre entre ce qui le constitue, à un moment donné, dans un contexte donné, avec des personnes données, c’est une recherche permanente d’équilibre. Et comme chaque système pour garder cet équilibre, par nécessité de sa propre survie, tend à se protéger lui-même il impose à ses membres des limites aux pensées et aux actes.
La Réorganisation Structurelle Dynamique facilite cette recherche d’équilibre en transformant les facteurs qui le freine.

Nouvelles du club ETP Voyages

Créé fin 2018 et mis au travail début 2019, le tout nouveau club voyages de la SID ESTP a mené à bien sa première réalisation à l’automne 2019. Nous avons emmené une cinquantaine d’ESTP de toutes promotions au Mexique, en 3 groupes échelonnés du 31 octobre au 2 décembre, pour un périple de 14 jours/12 nuits. Un très beau compte rendu de ce voyage est disponible sur l’Ingénieur Constructeur qui vient d’être diffusé (et sur l’édition numérique). Pour un coup d’essai, ce fut un coup de maître, si ce n’est, pour le 1er groupe, un couac indépendant de tous les organisateurs sous la forme de l’annulation au dernier moment d’un vol intérieur par l’aviation civile du Mexique !! Mais tous les participants sont revenus enchantés …

Pour 2020, une croisière fluviale en Russie entre Moscou et St Petersbourg est programmée le 24 juin avec 70 inscrits ….. mais bien malin celui qui pourra faire un pronostic : pour l’instant, en France, nous sommes toujours confinés, les avions ne volent pas et les nouvelles de Russie sont bien opaques ….

Fin septembre, début octobre, un joli voyage de 7 jours en Arménie, au départ de Lyon, a été mis sur pied, avec un réel succès auprès des membres du club ( un groupe de 21 déjà complet ) …. C’est plus loin, mais là aussi bien difficile de savoir ce qui va arriver ….

Si ces deux voyages, qui promettaient beaucoup, se voient annulés ou reportés, nous réfléchissons à proposer des escapades hexagonales pour redécouvrir nos régions, en espérant un déconfinement réussi, des transports et la liberté d’aller et venir rétablis ….

Lien pour accéder à la page du Club

Conference call in real life

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Toute ressemblance avec des moments vécus n'est que forfuite :-)

Citation

« Être homme politique, c'est être capable de dire à l'avance ce qui va arriver demain, la semaine prochaine, le mois prochain et l'année prochaine. Et d'être capable, après, d'expliquer pourquoi rien de tout cela ne s'est produit. »

Winston Churchill

Dans un prochain numéro :